Ablaufvorrichtung in einem Klär- oder Staubecken

Brevet européen · EP0128122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0128122
Numéro de demande
EP84810268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 mai 1984
Publié
12 déc. 1984
Délivré
6 mai 1987
Radié
28 mai 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01D 21/24 (2006.01)
Priorité
CH A 3006/83 01.06.1983
CH A 2516/84 22.05.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Werner Nill

8400 Winterthur

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Nill, Werner

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.