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Brevet européen · EP0128481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0128481
Numéro de demande
EP84106263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1984
Publié
19 déc. 1984
Délivré
28 sept. 1988
Radié
28 sept. 1988
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 7/00 (2006.01)
H04H 9/00 (2006.01)
Priorité
US A 502654 09.06.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Control Data Corporation

8100 - 34th Avenue South, Minneapolis/MN, US

Inventeur

Nickerson, Rand Bayman

Scarborough Ontario M1M 2X8, CA

Welsh, Russell James

Toronto Ontario M4B 164, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.