Soupapes de réglage du débit des fluides

Brevet européen · EP0128690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0128690
Numéro de demande
EP84303581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1984
Publié
19 déc. 1984
Délivré
20 déc. 1989
Radié
31 mai 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 11/047 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
GB A 8314621 26.05.1983
GB A 8329333 03.11.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Spiro Machines S.A.

Industriestrasse, 3178 Bösingen

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Berglund, Bengt

CH-1606 Forel/Lavaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.