Procédé de préparation de N-arylhalopyrrolidones
Brevet européen · EP0129296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0129296
- Numéro de demande
- EP84200860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 1984
- Publié
- 27 déc. 1984
- Délivré
- 20 janv. 1988
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 207/273 (2006.01)
- Priorité
- US A 505135 16.06.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Zeneca Inc., Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique → Zeneca Ag Products Inc., 1800 Concord Pike, P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 29 févr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Broadhurst, Michael David
Fairfield Connecticut 06430, US
Gless, Richard Douglas, jun.
Oakland California 94602, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.