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Brevet européen · EP0129301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0129301
Numéro de demande
EP84200888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1982
Publié
27 déc. 1984
Délivré
19 août 1987
Radié
19 août 1987
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B67B 7/04 (2006.01)
Priorité
US A 223170 07.01.1981
Divisionnaire de
EP82300036
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Allen, Herbert

Houston Texas 77019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.