Moyens d'assemblage comprenant des vis et des plaques de serrage

Brevet européen · EP0129404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0129404
Numéro de demande
EP84303998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1984
Publié
27 déc. 1984
Délivré
29 juil. 1987
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 35/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8316327 15.06.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ITW Limited

4 Oxford Road East/Darville H., Windsor/Berks, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hewison, George David

Aldershot Hants, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.