Procédé et dispositif pour fabriquer des éléments de structure en béton et les éléments ainsi fabriqués
Brevet européen · EP0129480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0129480
- Numéro de demande
- EP84401234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1984
- Publié
- 27 déc. 1984
- Délivré
- 15 oct. 1986
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28B 3/00 (2006.01)B28B 3/08 (2006.01)B28B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8310057 17.06.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Mandataire
Inventeur
Richard, Pierre
F-92200 Neuilly-sur-Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.