Procédé de passivation à sec de magnésium à l'état divisé

Brevet européen · EP0129491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0129491
Numéro de demande
EP84420104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1984
Publié
27 déc. 1984
Délivré
14 janv. 1987
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 1/00 (2006.01)
C23F 11/18 (2006.01)
Priorité
FR A 8310610 21.06.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Péchiney Electrométallurgie

6, place de l'Iris, Courbevoie, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Castera, Jean-Pierre

F-31440 Saint Beat, FR

Desbrest, Jean

F-31510 Barbazan, FR

Mauret, Pierre

F-31520 Ramonville, FR

Moyen, Jean

F-31510 Barbazan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.