Fettzusammensetzungen
Brevet européen · EP0129990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0129990
- Numéro de demande
- EP84303678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1984
- Publié
- 2 janv. 1985
- Délivré
- 9 sept. 1987
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23D 5/00 (1985.01)
- Priorité
- GB A 8317248 24.06.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Rule, Arthur Walter Thomas
Westbourne near Emsworth/Hants, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.