Méthode de formage d'un essieu

Brevet européen · EP0130477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0130477
Numéro de demande
EP84107060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1984
Publié
9 janv. 1985
Délivré
8 août 1990
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/00 (2006.01)
B60B 35/00 (2006.01)
Priorité
US A 509580 30.06.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Rockwell International Corporation

600 Grant Street, Pittsburgh/PA, US

Mandataire

Scheidegger, Werner & Co.

Stampfenbachstrasse 48 Postfach, 8023 Zürich

Inventeur

Wells, Calvin Gene

Warren Michigan 48069, US

Szabo, Steve B.

Warren Michigan 48091, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.