Articles métalliques composés
Brevet européen · EP0130626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0130626
- Numéro de demande
- EP84107837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 1984
- Publié
- 9 janv. 1985
- Délivré
- 14 mars 1990
- Radié
- 4 juil. 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B22D 19/16 (2006.01)B22D 19/08 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)
- Priorité
- AU A 130/83 05.07.1983AU A 2499/83 22.11.1983AU A 2500/83 22.11.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 30 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Heijkoop, Teunis
Highbury South Australia 5089, AU
Arnold, Brian Kingsley
Panorama South Australia 5041, AU
Sare, Ian Richard
Coromandel Valley S. Australia, AU
Henderson, Ian Douglas
Glen Osmond South Australia, AU
Bosworth, Michael Richard
Walkerville South Australia, AU
Aspin, Ronald Edgar
Henley Beach South Australia, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.