Photoelektrischer Rauchdetektor

Brevet européen · EP0130992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0130992
Numéro de demande
EP83902981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1983
Publié
16 janv. 1985
Délivré
8 avr. 1987
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/10 (2006.01)
G08B 29/00 (2006.01)
Priorité
CH A 119/83 11.01.1983
Demande PCT
PCT/CH1983/000112 05.10.1983
Publication PCT
WO1984/002790 19.07.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.