Appareil d'électrolyse

Brevet européen · EP0131173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0131173
Numéro de demande
EP84106914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1981
Publié
16 janv. 1985
Délivré
24 juin 1987
Radié
13 juil. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C25B 1/10 (2006.01)
C25B 9/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8025021 31.07.1980
Divisionnaire de
EP81303228
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.