Appareillage utilisable notamment en plasmaphérèse

Brevet européen · EP0131529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0131529
Numéro de demande
EP84420117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1984
Publié
16 janv. 1985
Délivré
19 nov. 1987
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
A61M 1/34 (2006.01)
Priorité
FR A 8311572 07.07.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 31 déc. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc S.A.

25, Quai Paul Doumer, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Malbrancq, Jean-Michel

F-94320 Thiais, FR

Vantard, Georges

F--38290 Villefontaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.