Chaise

Brevet européen · EP0131554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0131554
Numéro de demande
EP84830205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1984
Publié
16 janv. 1985
Délivré
24 août 1988
Radié
31 juil. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 31/12 (2006.01)
A47C 3/025 (2006.01)
A47C 3/026 (2006.01)
Priorité
IT A 6775683 12.07.1983
IT A 6749584 17.05.1984
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Castelli S.p.A.

Via Torreggiani 1, Bologna, IT

Mandataire

Jacobacci-Casetta & Perani S.A. Conseils en propriété industrielle

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Rizzoli, Ennio

S. Lazzaro di Savena/Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.