Auslassvorrichtung
Brevet européen · EP0131618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0131618
- Numéro de demande
- EP84900664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 1984
- Publié
- 23 janv. 1985
- Délivré
- 20 juil. 1988
- Radié
- 20 juil. 1988
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E21B 21/08 (2006.01)E21B 21/10 (2006.01)F16K 11/085 (2006.01)F16K 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 458206 17.01.1983
- Demande PCT
- PCT/US1984/000013 09.01.1984
- Publication PCT
- WO1984/002949 02.08.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 août 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Roche, Joseph, R.
Humble, TX 77338, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.