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Brevet européen · EP0131666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0131666
Numéro de demande
EP83306721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1983
Publié
23 janv. 1985
Délivré
20 janv. 1988
Radié
20 janv. 1988
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01D 55/00 (1995.01)
Priorité
US A 515015 18.07.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

McCulloch Corporation

5401 Beethoven Street, Los Angeles/CA, US

Inventeur

Ruzicka, Alan V.

Santa Monica, California 90403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.