Wickelkörper

Brevet européen · EP0131786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0131786
Numéro de demande
EP84107225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1984
Publié
23 janv. 1985
Délivré
26 avr. 1989
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 55/04 (2006.01)
Priorité
CH A 3939/83 19.07.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Kuhnert, Volker

NL-6464 CB Kerkrade, NL

Niedrig, Franklin

CH-8965 Berikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.