Salzfreie Phosphorbetaine

Brevet européen · EP0131908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0131908
Numéro de demande
EP84108153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1984
Publié
23 janv. 1985
Délivré
11 janv. 1989
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/65 (1985.01)
Priorité
US A 512757 11.07.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Corti, Miguel

Hawthorne New Jersey 07506, US

Mayhew, Raymond L.

Summit New Jersey, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.