Dispositif pour positionner une prothèse de coude

Brevet européen · EP0132284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0132284
Numéro de demande
EP84303951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1984
Publié
30 janv. 1985
Délivré
20 avr. 1988
Radié
30 juin 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US A 507378 24.06.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Queen's University at Kingston

Kingston/Ontario, CA

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Saunders, Gerald A.B.

Sydenham Ontario, CA

Sorbie, Charles

Kingston Ontario, K7L 4P8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.