Substituierte Benzophenone

Brevet européen · EP0132566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0132566
Numéro de demande
EP84106671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1984
Publié
13 févr. 1985
Délivré
1 juil. 1987
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 62/38 (2006.01)
C07C 69/757 (2006.01)
C07C 149/40 (1985.01)
A61K 31/19 (2006.01)
Priorité
CH A 3270/83 15.06.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Haas, Georges, Dr.,

CH-4102 Binningen

Von Sprecher, Andreas, Dr.,

CH-4104 Oberwil

Ferrini, Pier Giorgio, Dr.,

CH-4102 Binningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.