Gasmessfühler

Brevet européen · EP0132691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0132691
Numéro de demande
EP84108054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1984
Publié
13 févr. 1985
Délivré
13 janv. 1988
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/56 (1985.01)
Priorité
DE A 3327397 29.07.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dr. Paul Stamm

4500 Solothurn

Inventeur

Bayha, Kurt

D-7141 Oberriexingen, DE

Weyl, Helmut, Dipl.-Ing.

D-7141 Schwieberdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.