Raquette munie d'un système de fixation des cordes
Brevet européen · EP0133165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0133165
- Numéro de demande
- EP84810369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 1984
- Publié
- 13 févr. 1985
- Délivré
- 18 avr. 1990
- Radié
- 31 juil. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 51/00 (2006.01)A63B 49/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4071/83 26.07.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 mai 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.