Mit Permutationsschloss ausgerüsteter Verschluss für Koffer oder dergleichen
Brevet européen · EP0133193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0133193
- Numéro de demande
- EP84102464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 1984
- Publié
- 20 févr. 1985
- Délivré
- 7 déc. 1988
- Radié
- 31 mars 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 65/52 (2006.01)E05B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3328284 05.08.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 13 janv. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Düringer, Rudi Hans
D-5600 Wuppertal 12, DE
Werk, Otto
DK-8870 Langa, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.