Pneumatico per motocicli
Brevet européen · EP0133255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0133255
- Numéro de demande
- EP84108587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1984
- Publié
- 20 févr. 1985
- Délivré
- 22 mars 1989
- Radié
- 31 juil. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 9/20 (2006.01)B60C 9/06 (2006.01)B60C 9/09 (2006.01)
- Priorité
- IT A 2219083 22.07.1983
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 28 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.