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Brevet européen · EP0133328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0133328
Numéro de demande
EP84200712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1984
Publié
20 févr. 1985
Délivré
31 août 1988
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 11/02 (2006.01)
Priorité
CH A 4085/83 26.07.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Koenig & Bauer Banknote Solutions SA

De La Rue Giori S.A.

4, rue de la Paix, 1003 Lausanne

Inventeur

Giori, Gualtiero

CH-1027 Lonay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.