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Brevet européen · EP0133947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0133947
Numéro de demande
EP84108636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1984
Publié
13 mars 1985
Délivré
16 juin 1987
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 15/00 (2006.01)
Priorité
AT A 2794/83 02.08.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Mike Flachsmann

8038 Zürich

Mandataire

Rottmann Patentanwälte AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

Inventeur

Flachsmann, Mike

CH-8038 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.