Formulaire autographique continu pour terminal de point de vente
Brevet européen · EP0134067 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0134067
- Numéro de demande
- EP84302733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1984
- Publié
- 13 mars 1985
- Délivré
- 10 févr. 1988
- Radié
- 30 avr. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41L 1/32 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8321862 13.08.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Kearns, Peter John Michael
Cardiff CF2 7AD Wales, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.