Fassadenverkleidung

Brevet européen · EP0134583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0134583
Numéro de demande
EP84110670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1984
Publié
20 mars 1985
Délivré
7 janv. 1988
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3332623 09.09.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Klink, Winfred

D-8000 München 22, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.