Méthode pour la fabrication d'un joint

Brevet européen · EP0134712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0134712
Numéro de demande
EP84305580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1984
Publié
20 mars 1985
Délivré
17 déc. 1986
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/04 (2006.01)
F16J 15/12 (2006.01)
F02F 11/00 (2006.01)
B28B 3/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8323669 03.09.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Payen International Limited

14 Liverpool Road, Slough/Berks, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bate, Cecil Albert

Ickenham Middlesex UB10 8HG, GB

Robinson, Kay

West Drayton Middlesex UB7 7RJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.