Nähmaschine mit Stichmustersteuerung
Brevet européen · EP0134891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0134891
- Numéro de demande
- EP84105098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1984
- Publié
- 27 mars 1985
- Délivré
- 8 juil. 1987
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3330928 27.08.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 31 janv. 2002
Transféré
- Titulaire
- G. M. Pfaff AG, Königstrasse 154, D-67655 Kaiserslautern, Allemagne → Viking Sewing Machines AB, Drottninggatan 2, 561 84 Huskvarna, Suède
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Meier, Willi
D-7500 Karlsruhe-Durlach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.