Schiebereinrichtung
Brevet européen · EP0135042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0135042
- Numéro de demande
- EP84108595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1984
- Publié
- 27 mars 1985
- Délivré
- 30 sept. 1987
- Radié
- 31 juil. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3326797 26.07.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
König, Gustav
D-8052 Moosburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.