Bande-étiquette thermorétractable

Brevet européen · EP0135113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0135113
Numéro de demande
EP84109426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1984
Publié
27 mars 1985
Délivré
6 avr. 1988
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/06 (2006.01)
B65D 71/00 (2006.01)
Priorité
JP A 124966/83 11.08.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Watanabe, Kozo

Kurobe-shi Toyama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.