Barbitursäurederivate

Brevet européen · EP0135155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0135155
Numéro de demande
EP84109765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1984
Publié
27 mars 1985
Délivré
26 sept. 1990
Radié
31 août 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/62 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
A61K 31/515 (2006.01)
A01N 43/54 (2006.01)
Priorité
CH A 4535/83 19.08.1983
CH A 3526/84 20.07.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Burckhardt, Urs, Dr.

CH-4051 Basel

Gallay, Jean Jacques, Dr.

CH-4312 Magden

Kühne, Manfred, Dr.

CH-4148 Pfeffingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.