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Brevet européen · EP0135620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0135620
Numéro de demande
EP83201382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1983
Publié
3 avr. 1985
Délivré
7 janv. 1988
Radié
30 sept. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 33/02 (2006.01)
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Johannes Adrianus Cornelis Sanders

Liempde, NL

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH A. Rossel Patentanwalt

8002 Zürich

Inventeur

Van Dijk, Albertus Martinus

NL-5293 ZG Liempde, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.