Frein à disque, mâchoire et support de stabilisation

Brevet européen · EP0135696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0135696
Numéro de demande
EP84108554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1984
Publié
3 avr. 1985
Délivré
27 sept. 1989
Radié
31 juil. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/02 (2006.01)
Priorité
US A 528299 31.08.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Rockwell International Corporation

600 Grant Street, Pittsburgh/PA, US

Mandataire

Scheidegger, Werner & Co.

Stampfenbachstrasse 48 Postfach, 8023 Zürich

Inventeur

Davidson, Donald James

Troy Michigan, US

Dettloff, David James

Utica Michigan, US

Sheill, David Donald

Farmington Hills Michigan, US

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