Widerstandsheizelement

Brevet européen · EP0135704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0135704
Numéro de demande
EP84108800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1984
Publié
3 avr. 1985
Délivré
9 nov. 1988
Radié
31 juil. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/02 (2006.01)
F02M 31/12 (2006.01)
Priorité
DE A 3328078 03.08.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Grote & Hartmann GmbH & Co. KG

Am Kraftwerk 13, D-42369 Wuppertal, DE

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Brandstäter, Manfred

D-5600 Wuppertal 21, DE

Könnemann, Alfred, Dipl.-Ing.

D-5600 Wuppertal 21, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.