Selbstpumpendes hydrodynamisches Gleitlager

Brevet européen · EP0135730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0135730
Numéro de demande
EP84109161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1984
Publié
3 avr. 1985
Délivré
12 juin 1991
Radié
1 août 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 37/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4776/83 31.08.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  2. 30 mai 2003

    Transféré

    Titulaire
    ASEA Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, Postfach, 5401 Baden → ALSTOM (Switzerland) Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 31 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.