Schaft für eine Hüftgelenkprothese

Brevet européen · EP0135755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0135755
Numéro de demande
EP84109423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1984
Publié
3 avr. 1985
Délivré
4 févr. 1987
Radié
7 août 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
DE A 3331162 30.08.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  2. 15 juil. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Protek AG, Stadtbachstrasse 64, Postfach 2016, 3001 Bern → Sulzer Orthopädie AG, Grabenstrasse 25, 6340 Baar

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Sulzer Orthopädie AG

Grabenstrasse 25, 6340 Baar

Inventeur

Spotorno, Lorenzo, Dr.

I-17024 Finale Ligure, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.