Procédé de préparation de chloroformiates alpha-chlorés
Brevet européen · EP0136214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0136214
- Numéro de demande
- EP84401672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 1984
- Publié
- 3 avr. 1985
- Délivré
- 30 déc. 1986
- Radié
- 13 août 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 69/96 (2006.01)C07C 68/02 (2006.01)C07C 68/06 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8313795 26.08.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 30 juil. 2004
Transféré
- Titulaire
- SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France → ISOCHEM, 12, Quai Henri IV, 75004 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 30 mai 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société Nationale des, Poudres et Explosifs, 12, quai Henri IV, Paris 4e, France → SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Senet, Jean-Pierre
F-77760 La Chapelle La Reine, FR
Malfroot, Thierry
F-91100 St-Germain-les-Corbeil, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.