Hitzehärtbare Bindemittelmischung

Brevet européen · EP0136411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0136411
Numéro de demande
EP84107375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1984
Publié
10 avr. 1985
Délivré
14 janv. 1987
Radié
14 janv. 1987
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08G 59/42 (2006.01)
C08G 59/14 (2006.01)
C09D 3/58 (1985.01)
C09D 5/44 (2006.01)
Priorité
DE A 3324211 05.07.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

BASF Lacke + Farben Aktiengesellschaft

Max-Winkelmann-Strasse 80 Postfach 61 23, D-48136 Münster, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Batzill, Wolfgang, Dipl.-Chem.

D-4400 Münster, DE

Dobbelstein, Arnold, Dipl.-Chem.

D-4400 Münster, DE

Geist, Michael, Dipl.-Chem.

D-4400 Münster, DE

Ott, Günther, Dipl.-Chem.

D-4400 Münster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.