Traitement du sol

Brevet européen · EP0136447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0136447
Numéro de demande
EP84108784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1984
Publié
10 avr. 1985
Délivré
16 mars 1988
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 17/00 (2006.01)
Priorité
AT X 83108486 29.08.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Sarea A.G.

Zugerstrasse 8, 6330 Cham

Mandataire

Nestec S.A.

Nestec S.A. Service des Brevets

55, avenue Nestlé, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

Hirsbrunner, Pierre

CH-1801 Les Monts-De-Corsier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.