Herbizid

Brevet européen · EP0136850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0136850
Numéro de demande
EP84306107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 1984
Publié
10 avr. 1985
Délivré
28 déc. 1988
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 63/04 (2006.01)
C12P 1/02 (2006.01)
Priorité
DK A 4059/83 07.09.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Leth, Vibeke

DK-3320 Skaevinge, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.