Etoffe microbicide pour draps chirurgicaux
Brevet européen · EP0136900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0136900
- Numéro de demande
- EP84306663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 1984
- Publié
- 10 avr. 1985
- Délivré
- 13 juin 1990
- Radié
- 27 sept. 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 538062 30.09.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 31 juil. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Brown, Craig C.
Arlington Texas 76016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.