Unité de joint
Brevet européen · EP0137144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0137144
- Numéro de demande
- EP84108252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1984
- Publié
- 17 avr. 1985
- Délivré
- 7 mars 1990
- Radié
- 31 juil. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/32 (2006.01)
- Priorité
- US A 526285 25.08.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Garlock, Inc., 1666 Division Street, Palmyra/NY, Etats-Unis d'Amérique → Stemco Inc., 300 East Industrial Boulevard, Longview/TX 75602, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Stemco Inc., 300 East Industrial Boulevard, Longview/TX 75602, Etats-Unis d'Amérique → Coltec North Carolina Inc., 3 Coliseum Centre, 2550 West Tyvola Road, Charlotte (NC 28217), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 12 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Messenger, Edward J.
Longview Texas 75604, US
Fedorovich, George
Longview Texas 75605, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.