Poulie-frein améliorée

Brevet européen · EP0137162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0137162
Numéro de demande
EP84108863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1984
Publié
17 avr. 1985
Délivré
30 nov. 1988
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/18 (2006.01)
Priorité
US A 528329 31.08.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Rockwell International Corporation

600 Grant Street, Pittsburgh/PA, US

Mandataire

Scheidegger, Zwicky, Werner & Co.

Stampfenbachstrasse 48 Postfach, 8023 Zürich

Inventeur

Davidson, Donald J.

Troy/MI, US

Sheill, David D.

Farmington Hills/MI, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.