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Brevet européen · EP0137421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0137421
Numéro de demande
EP84111533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1984
Publié
17 avr. 1985
Délivré
8 juin 1988
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 1/20 (2006.01)
Priorité
CH A 5516/83 10.10.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Dr. h.c. Felix Wankel

Eichwaldstrasse 54, Lindau/Bodensee, DE

Aisin Seiki Co., Ltd.

Aisin Seiki Co., Ltd

1, Asahi-machi, 2-chome, Kariya City/Aichi Pref., JP

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Wankel, Felix, Dr. h. c.

D-8990 Lindau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.