Structure fibreuse ondulée

Brevet européen · EP0137644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0137644
Numéro de demande
EP84305522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1984
Publié
17 avr. 1985
Délivré
8 août 1990
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
A61L 15/16 (2006.01)
Priorité
US A 523473 15.08.1983
US A 523474 15.08.1983
US A 523501 15.08.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Holtman, Dennis C.

Flemington New Jersey 08822, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.