Chiffrage de signaux de télévision

Brevet européen · EP0137847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0137847
Numéro de demande
EP84901595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1984
Publié
24 avr. 1985
Délivré
21 déc. 1988
Radié
27 mars 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04N 7/16 (2006.01)
Priorité
GB A 8308482 28.03.1983
GB A 8317797 30.06.1983
Demande PCT
PCT/GB1984/000106 28.03.1984
Publication PCT
WO1984/004013 11.10.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  2. 31 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Independent Broadcasting Authority

70 Brompton Road, London SW3, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Lodge, Nicolas, Kim

Wilts SP1 1SJ, GB

Mason, Arthur, Gordon

Hampshire SP10 1EL, GB

Flannigan, Barry, Arthur

Hampshire SO22 6RN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.