Joint mécanique

Brevet européen · EP0138317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0138317
Numéro de demande
EP84305363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1984
Publié
24 avr. 1985
Délivré
22 févr. 1989
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
US A 537229 29.09.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Titulaire

BW/IP International, Inc.

200 Oceangate, Suite 900, Long Beach/CA, US

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Wiese, Winfred John

Whittier California 90603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.